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Puce  Réferentiel documentaire

Date Auteur Titre
04/07/2018 GTE Procédure Transmission des codes NAF par les fournisseurs d'énergies pour permettre la diffusion de données agrégées de consommation territoriales par activité
30/01/2018 GTE C2-C4 Procédure Traitement des fraudes
30/01/2018 GTE Procédure Chèque énergie
30/01/2018 GTE Procédure de modification contractuelle avec compteurs communicants
30/01/2018 GTE C2-C4 Procédure Déplacement pour impayés
30/01/2018 GTE C5 Procédure traitement des fraudes avec compteurs non communicants
30/01/2018 GTE Procédure modification contractuelle C2-C4
10/07/2017 GTE Procédure Première MES C2-C4
10/07/2017 GTE Procédure de correction d'une erreur de PRM C2-C4
10/07/2017 GTE Procédure Traitement des dysfonctionnements de comptage C-C4
10/07/2017 GTE Procédure Traitement des fraudes C2-C4
10/07/2017 GTE Procédure réalisation des prestations en cas d'échec de télé-opération C5 comm
10/07/2017 GTE Procédure Première MES C5 comm
10/07/2017 GTE Procédure calendrier fournisseur C5 comm
10/07/2017 GTE Procédure Changement de mode TIC C5 comm
10/07/2017 GTE Procédure de choix de la date de publication des index mensuels de PRM C5 comm
10/07/2017 GTE Procédure Relevé en masse à date choisie C5 comm
10/07/2017 GTE Procédure Traitement des Dysfonctionnements de comptage C5 comm
10/07/2017 GTE Procédure Traitement des Dysfonctionnements de comptage C5
10/07/2017 GTE Procédure ässage TURPE 4 à TURPE 5 des clients HTA et BT
01/02/2017 GTE Accès aux données avec un compteur évolué
20/12/2016 GTE Procédure chèque énergie
20/12/2016 GTE Procédure de correction d'une erreur de PRM avec un compteur évolué
20/12/2016 GTE Procédure MES avec compteur évolué
20/12/2016 GTE Procédure MES C5
20/12/2016 GTE Procédure RIF avec compteur évolué
20/12/2016 GTE Procédure RIF C5
20/12/2016 GTE Procédure RIF sur PRM HTA et BT sup 36
08/12/2016 GTE Changement de fournisseur avec compteur évolué
08/12/2016 GTE MES sur site existant avec compteur évolué
08/12/2016 GTE Modification contractuelle avec compteur évolué BTinf 36
08/12/2016 GTE Résiliation à l'initiative du client avec compteur évolué
08/12/2016 GTE Gestion calendriers fournisseur et pointe mobile BTinf36
08/12/2016 GTE Consommation sans fournisseur avec un compteur évolué
08/12/2016 GTE Déplacement pour impayé avec compteur évolué
08/12/2016 GTE Résiliation à l'initiative du fournisseur avec compteur évolué
08/12/2016 GTE Mise en oeuvre des nouvelles fonctionnalités compteurs évolués BTsup 36 et HTA
04/11/2016 GTE Procédure de CHF C2-C4
04/11/2016 GTE Procedure de modification contractuelle PRM HTA et BT sup 36
04/11/2016 GTE Procédure de traitement des cas d'échec de télé-opération
04/11/2016 GTE Accès aux données sites HTA et BT > 36 kVA
04/11/2016 GTE Procédure de MES C2-C4
04/11/2016 GTE Procédure de résiliation à l'initiative client C2-C4
09/05/2016 GTE Procédure Sortie OT
09/05/2016 ERDF Modèle fichier déclaration opposition
18/05/2015 GTE Procédure CARD vers CU
17/02/2014 ERDF SI ERDF - Guides d'implémentation des flux RE - 2014
24/05/2013 GTE Procédure clients sans fournisseur
20/07/2012 ERDF SI ERDF - Guides d'implémentation des flux RE
03/07/2012 ERDF SI ERDF - Guides d'implémentation des flux C2-C4
03/07/2012 ERDF SI ERDF - Guides d'implémentation des flux C5
03/07/2012 ERDF SI ERDF - Guides d'implémentation des flux X10/X11
03/07/2012 ERDF SI ERDF - Guides des échanges B2B (C5)
03/07/2012 ERDF SI ERDF - Guides des échanges B2B - XSD et WSDL SGE V5.4 (C5)
04/04/2012 GTE Procédure RIF
24/02/2012 RTE Section 1 règles RE/MA applicable à partir du 20 avril 2010
24/02/2012 RTE Section 2 des règles RE/MA applicable à partir du 1er juillet 2011
29/11/2011 GT Procédures Procédure de changement de fournisseur
29/11/2011 GT Procédures Procédure correction de CHF en cas de contestation de souscription
29/11/2011 GT Procédures Procédure de correction de MES en cas d'erreur
29/11/2011 GT Procédures Procédure de correction de CHF suite à aerreur de PDL
07/12/2010 ERDF Spécifications techniques du futur compteur HTA
20/07/2010 GT01 Proposition de solutions pour une méthode cible de traitement des factures rectificatives
09/07/2010 ERDF SI ERDF - Guides d'implémentation des flux F02 et F03 (mise en production en octobre 2010)
09/07/2010 ERDF SI ERDF - Guides d'implémentation des flux X10 et X11 (SGE v5.0)
09/07/2010 ERDF SI ERDF - Guides d'implémentation des flux C12, R17, et F12 (Palier S2 de SYCLADE)
14/06/2010 GTE Précédure de transfert de PDL entre GRD
25/02/2010 GTC Procédure de correction de changement de fournisseur en cas de contestation de souscription
16/02/2010 GTE Utilisation des procédures clés avec Linky
11/02/2010 ERDF SI ERDF - Guide d'implémentation du flux C01 - palier C
11/02/2010 ERDF SI ERDF - Guide d'implémentation du flux R04 - palier C
28/10/2009 GTE Note de gouvernance du profilage
19/08/2009 ERDF Liste détaillée des informations SGE V5.0
19/08/2009 ERDF SI ERDF - Guide d'implémentation du flux F03 - palier C
13/08/2009 RTE Section 2 des règles relatives à la programmation, au mécanisme d'ajustement et au dispositif de RE (version applicable au 20 juillet 2009)
13/08/2009 RTE Section 1 des règles relatives à la programmation, au mécanisme d'ajustement et au dispositif de RE (version applicable au 3 mars 2009)
13/08/2009 GTE 2007 Dispositif de gestion de la gamme des profils
15/06/2009 GTE 2007 Procédure de CHANGEMENT DE FOURNISSEUR. Version du 15/05/09
20/04/2009 GTE 2007 Procédure en cas de résiliation à l'initiative du fournisseur d'un client professionnel ou résidentiel. Version du 6/02/09
14/04/2009 ERD SI ERDF-Guide d'implémentation SGE du flux X10 X11-palier C
14/04/2009 ERD SI ERDF - guide d'implémentation palier C - messages B2B
22/12/2008 GTE 2007 Procédure de mise en service sur index autorelevé d'un site résilié avec alimentation maintenue. Version du 14/11/2008
09/07/2008 RTE section 2 des Règles relatives à la programmation, au Mécanisme d'Ajustement et au dispsitif de responsable d'Equilibre
23/05/2008 ELD ELD - interlocuteurs SI (flux d'échanges GRD-fournisseurs)
08/04/2008 GTE 2007 Procédure de correction de résiliation suite à erreur de PDL (BT <= 36 kVA)
17/03/2008 ELD ELD - synthèse des dispositions métier (procédures cibles) et SI (canaux et formats d'échange)
29/02/2008 GTE 2007 Procédure de correction de mise en service suite à erreur de PDL (BT <= 36 kVA)
03/12/2007 ERD SI ERD - guide d'implémentation et XSD F03. Version au 30/11/07
05/11/2007 GTE 2007 Procédure en cas de changement de formule tarifaire d’acheminement (FTA) pour les clients BT <= 36 kVA - Livrable issu des travaux du GTE2007 3ème phase
02/10/2007 ERD SI ERD - guide des messages B2B - version de filialisation
06/09/2007 GTE 2007 TAXES LOCALES ELECTRICITE sur le territoire desservi par ERD
04/09/2007 RTE Section 1 des Règles relatives à la programmation, au Mécanisme d'Ajustement et au dispositif de Responsable d'Equilibre
04/09/2007 ERD liste des profils
03/09/2007 RTE Section 2 des Règles relatives à la programmation, au Mécanisme d'Ajustement et au dispositif de Responsable d'Equilibre
31/08/2007 ERD SI ERD - guide d'implémentation du flux F03_V1.1 et fichiers exemples. Version au 30/08/07
14/08/2007 GTE 2007 Procédure en cas de fraude et d'erreur de comptage (BT <= 36 kVA)
13/08/2007 ERD SI ERD - guide d'implémentation du flux F03_V1.0
07/08/2007 GTE 2007 Procédure de correction de changement de fournisseur en cas d'erreur de PDL
28/06/2007 GTE 2007 Procédure de résiliation à l'initiative du client
28/06/2007 GTE 2007 Procédure de résiliation à l'initiative du fournisseur
24/05/2007 Services de la CRE Procédure d'annulation de changement de fournisseur en cas de vente sans commande préalable - applicable au 1er juillet 2007
16/05/2007 ERD Dispositif de gestion du profilage - Version C
19/04/2007 GTE 2007 Procédure en cas de client résidentiel sans fournisseur - applicable au 1er juillet 2007
22/02/2007 RTE CURTE Bilan des travaux de la Commission de Gouvernance - février - mai 2006
22/02/2007 ERD CURDE - Réunions entre le 1er octobre et le 30 novembre 2006 - synthèse
22/02/2007 ERD CURDE - Réunions entre le 1er décembre 2006 et le 31 janvier 2007 - synthèse
22/02/2007 LOI Loi n°2006-1537 relative au secteur de l'énergie
22/02/2007 CE Commission européenne, Directive efficacité énergétique 2006/32/CE
07/02/2007 GTE 2007 « Accès aux données » pour les clients BT <= 36kVA - Livrable issu des travaux du groupe du GTE2007 2ème phase
07/02/2007 GTE 2007 MISE EN SERVICE – RESILIATION – CHANGEMENT DE FOURNISSEUR POUR LES CLIENTS BT <= 36 KVA - Livrable issu des travaux des groupes GTa et GTb du GTE2007 2ème phase
07/02/2007 GTE 2007 Procédure en cas de défaillance d’un fournisseur - Livrable issu des travaux du GTd du GTE2007 3ème phase
07/02/2007 GTE 2007 « Fraudes et erreurs de comptage » POUR LES CLIENTS BT <= 36 kVA - Livrable issu des travaux du groupe GTe du GTE2007 2 ème phase
07/02/2007 GTE 2007 PUBLICATION DE LA LISTE DETAILLEE DES INFORMATIONS TECHNIQUES ET CONTRACTUELLES DES SITES DE CONSOMMATION - BT <= 36kVA
07/02/2007 GTE 2007 Procédure en cas de mise en service sur PDL non résilié pour les clients professionnels et particuliers -Livrable issu des travaux du GTE2007 3ème phase
27/11/2006 ERD CURDE - Réunions entre le 1er juin et le 31 juillet 2006 - synthèse
27/11/2006 ERD CURDE - Réunions entre le 1er août et le 30 septembre 2006 - synthèse
24/11/2006 ERD CURDE - Réunions entre le 1er février et le 31 mars 2006 - synthèse
24/11/2006 ERD CURDE - Réunions entre le 1er avril et le 31 mai 2006 - synthèse
06/10/2006 CRE Communication de la CRE du 14 septembre 2006 sur les travaux du GTE 2007 et du GTG 2007
12/06/2006 GTE 2007 GT4_Enjeux_comptage_livrable_S2_2005
23/03/2006 RTE CURTE Bilan des travaux du Comité de Gouvernance - 30 janvier 2006
23/03/2006 RTE CURTE Bilan des travaux du comité de gouvernance - 28 novembre 2005
23/03/2006 RTE CURTE Bilan des travaux du Comité de gouvernance - 1er octobre 2005
23/03/2006 ERD CURDE - Bilan des travaux décembre 2005 - janvier 2006
23/03/2006 ERD CURDE - Bilan des travaux octobre - novembre 2005
23/03/2006 ERD CURDE - Bilan des travaux mai - septembre 2005
17/01/2006 GTE 2007 GT1a - GT1b Choix d’un fournisseur mixte - version finale du livrable - S2 2005
12/01/2006 CRE Communication de la CRE du 10 janvier 2006 sur les travaux du GTE 2007 et du GTG 2007
11/01/2006 GTE 2007 GT2b Contrat en cours - version finale du livrable - S2 2005
11/01/2006 GTE 2007 GT2a Relation client fournisseur - version finale du livrable - S2 2005
11/01/2006 GTE 2007 GT1c Début et fin de contrat - version finale du livrable - S2 2005
13/12/2005 CRE Rapport final du comparatif européen
13/12/2005 CRE Présentation du comparatif européen
29/11/2005 LOI Projet de loi portant engagement national pour le logement - Situation au 26 novembre 2005
24/11/2005 LOI CODE DE LA CONSOMMATION - Dispositions portant sur le démarchage
24/11/2005 LOI CODE DE LA CONSOMMATION - Ventes de biens et fournitures de prestations de services à distance
17/11/2005 CRE Observations juridiques des services de la CRE en GT2a relation client fournisseur
17/10/2005 CRE Glossaire GTE 2007
23/09/2005 DECISION Décision approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité
13/07/2005 LOI Loi n° 2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique
26/05/2005 CRE Communication de la CRE du 26 mai 2005 sur le « Groupe de Travail Électricité 2007 » (GTE 2007)
01/04/2005 CRE Guide du consommateur de la CRE, avril 2004
19/01/2005 LOI Loi n°2000-108 du 10 février 2000 relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité, version consolidée au 31 décembre 2006
29/01/2004 CRE Communication de la CRE du 29 janvier 2004 sur le comptage électrique
24/12/2003 CRE Communication de la CRE du 24 décembre 2003 sur le « Groupe de Travail Electricité 2004 » (GTE 2004)
03/07/2003 CRE Communication de la CRE du 3 juillet 2003 sur le « Groupe de Travail Electricité 2004 » (GTE 2004)
26/06/2003 CE Commission européenne, Directive électricité 2003/54/CE
26/06/2003 CE Commission européenne, Règlement électricité (CE) n°1228/2003
26/11/2002 CRE Communication de la CRE du 26/11/02 sur l'abaissement du seuil de l'éligibilité
 
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